Mentions légales

Éditeur du service
CDC Arkhinéo, société par actions simplifiée au capital de 100.000 €, immatriculée au RCS de PARIS sous le n° B 435 405 923 dont le siège social est situé 24, rue Drouot – 75009 Paris .

Représentant légal
Charles Du Boullay, Président

Propriété intellectuelle
Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes de l'article L. 122-5.2° et 3°a, d'une part, que les " copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective " et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, " toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite " (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Informatique et Liberté (CNIL)
Vous pouvez envoyer des données vous concernant par ce site à CDC Arkhinéo.
Conformément à la loi " informatique et libertés " du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux informations nominatives vous concernant en écrivant à :
CDC Arkhinéo
24, rue Drouot
75009 Paris

Marques et logos, liens hypertextes
Toute utilisation quelle qu'elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l'autorisation de CDC Arkhinéo. De même, tous liens hypertextes visant ce site sont soumis à autorisation préalable.
Arkhinéo® est une marque déposée.

Exploitation des informations
Malgré le soin apporté au traitement des informations, CDC Arkhinéo décline toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions portant sur les informations diffusées sur ce site. CDC Arkhinéo ne peut être tenu responsable de l'interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation.